Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLEGE INTERNATIONAL de MEDECINE et CHIRURGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF MEDICINE AND SURGERY AMERICAN HOSPITAL OF PARIS
HOPITAL AMERICAIN DE PARIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
98757521
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque COLLEGE INTERNATIONAL de MEDECINE et CHIRURGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF MEDICINE AND SURGERY AMERICAN HOSPITAL OF PARIS

Déposée le 3 novembre 1998 par l'association loi 1901 HOPITAL AMERICAIN DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLLEGE INTERNATIONAL de MEDECINE et CHIRURGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF MEDICINE AND SURGERY AMERICAN HOSPITAL OF PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 HOPITAL AMERICAIN DE PARIS domicilié(e) 82, BOULEVARD DE LA SAUSSAYE, 92202 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARMAND PIWNICA HÔPITAL AMERICAIN DE PARIS DIRECTION DES AFFAIRES MEDICALES - France.

La marque COLLEGE INTERNATIONAL de MEDECINE et CHIRURGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF MEDICINE AND SURGERY AMERICAN HOSPITAL OF PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757521.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGE INTERNATIONAL de MEDECINE et CHIRURGIE INTERNATIONAL COLLEGE OF MEDICINE AND SURGERY AMERICAN HOSPITAL OF PARIS est expirée depuis le 3 novembre 2008.

HOPITAL AMERICAIN DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMERICAN HOSPITAL EXPRESS , HÔPITAL AMERICAIN de PARIS , AMERICAN HOSPITAL OF PARIS , HOPITAL AMERICAIN DE PARIS , PASSEPORT PROTHESE , AHP , (PARENTHESE) AMERICAN HOSPITAL OF PARIS , PROSTHESIS PASSPORT


HOPITAL AMERICAIN DE PARIS ASSOCIATION LOI 1901 - 82, BOULEVARD DE LA SAUSSAYE, 92202 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Monsieur ARMAND PIWNICA HÔPITAL AMERICAIN DE PARIS DIRECTION DES AFFAIRES MEDICALES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Errata - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Communication sur terminal télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau mondial de communication. Transmission d'informations par tous réseaux de communication. Education, formation de l'ensemble des professionnels de la santé. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès à but éducatif, enseignement pratique et théorique. Recherche médicale clinique et scientifique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.